Déposée le 11 août 1993 par SAVAGE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPUR MODERN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est SAVAGE LIMITED, domicilié(e) Corvill Mill, Park Street, près ST. ALBANS, Hertfordshire AL2 2PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.
La marque SPUR MODERN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVAGE LIMITED - Corvill Mill, Park Street, près ST. ALBANS, Hertfordshire AL2 2PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 31 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°181256 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170889 - Publication au BOPI 1994-03-28
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
- Eléments en métal ou en matériaux composites métalliques, notamment étagères, supports à crémaillère, sous-ensembles modulaires de rangement, d'étagères et de supports à crémaillère, sous-ensembles pour la réalisation de placards, d'ensembles d'étalage et de présentoirs, leurs organes métalliques de fixation et de fermeture. - Etagères, supports de rangement à crémaillère, supports d'étagères, consoles, sous-ensembles modulaires de rangement, d'étagères et de supports à crémaillère, ainsi que pour la réalisation de placards, d'ensembles d'étalage et de présentoirs, leurs organes non métalliques de fixation et de fermeture
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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